Mentions légales

www.lamanekine.fr est le site officiel de La Manekine, service de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte.

Communauté de Communes du Pays d'Oise et d'Halatte
1 rue d'Halatte - BP 20255 - 60722 Pont-Sainte-Maxence
Tél. : 03 44 70 04 01
Fax : 03 44 70 04 02
Mail : accueil-siege@ccpoh.fr

Directeur de la publication
Monsieur le Président de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte

Responsable de la Rédaction, animation et gestion éditoriale
Madame la Responsable de la communication de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte

Crédits photos
Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte

Droit de reproduction et droit d'auteur
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.

Création d'un lien hypertexte
Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet de la Manekine, adressez-vous au webmaster. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Confidentialité
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyer un message au webmaster.

Mise en garde
Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La Communauté de Communes du Pays d'Oise et d'Halatte ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.
Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer le webmaster de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte de toute omission ou erreur.